CONSEILS MUNICIPAUX, DÉLIBÉRATIONS, ARRÊTÉS…
Délibérations, comptes-rendus des conseils municipaux, décisions du maire, arrêtés municipaux… Les actes administratifs de la ville de Chantonnay sont depuis le 1er juillet 2022 intégralement consultables ou téléchargeables sur le site internet de la Ville. Découvrez ci-dessous la démarche pour les retrouver :
1 – Cliquez sur « La Mairie »
- Conseils municipaux et actes administratifs
2 – Choisissez la période
- Avant ou après le 1er juillet 2022
3 – Affinez votre recherche avec le filtre
- Uniquement disponible pour les actes pris après le 1er juillet 2022
4 – Consultez ou téléchargez
Débit de boissons et vente au déballage : deux nouveaux services en ligne
Pour accompagner les associations dans leur gestion quotidienne, la ville de Chantonnay dématérialise deux procédures : les demandes d’autorisations de débit de boissons et de vente au déballage.
Disponibles 7j/7 et 24h/24 sur l’Espace Associatif, ces nouveaux services permettent aux organisateurs d’effectuer les demandes en ligne.
Une fois le traitement terminé, le service Accueil informera le demandeur de la disponibilité de l’arrêté. Ce dernier pourra alors le télécharger depuis l’Espace Associatif.
À noter : le délai minimum de traitement est de 15 jours, il est donc recommandé d’anticiper les démarches.
L’Espace Associatif propose également une large gamme de services en ligne, dont des outils pour aider les utilisateurs à promouvoir leur événement : publication d’articles pour le magazine municipal ou le site internet, demande de placement de bannières, mise à jour du répertoire de contacts…